Type	Nom
	CR conseil 26032013.pdf
	CR conseil 19022013.pdf
	CR conseil 29012013.pdf

Type	Nom
	CR Conseil 27112012.pdf
	CR conseil 18122012.pdf
	CR Conseil 23102012.pdf
	CR Conseil 25092012.pdf
	CR Conseil 29 05 2012.pdf

Type	Nom
	CR Conseil 20122011.pdf
	CR Conseil 29112011.pdf
	CR Conseil 27092011.pdf
	CR Conseil 26072011.pdf
	CR Conseil 28062011.pdf

Type	Nom
	CR conseil 2010 12 21.pdf
	CR conseil 2010 12 07.pdf
	CR conseil 2010 10 26.pdf
	CR conseil 2010 09 28.pdf
	CR conseil 2010 09 07.pdf

Type	Nom
	24 04 2012 adhésion CERF.pdf
	24 04 2012 convention chambre d'agriculture.pdf

Type	Nom
	24 04 2012 Centre aquatique : acquisition parcelles AP12 et 20.pdf
	03 07 2012 centre aquatique mission controle technique.pdf
	03 07 2012 centre aquatique - modification de la composition du comité consultatif.pdf
	23 10 2012 centre aquatique marche de maitrise d'oeuvre.pdf
	25 09 2012 Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour le projet de construction d'un centre nautique communautaire : choix du lauréat et attribution de la prime aux candidats non retenus.pdf

Type	Nom
	2501 marché site internet.pdf

Type	Nom
	24 04 2012 Choix de la maitrise d'oeuvre OPC pour la réalisation de divers itinéraires de circulation douce.pdf

Type	Nom
	24 04 2012 Requalification des parcs d'activités les plattes III Vourles.pdf
	29 05 2012 subvention à l'association Passerelle.pdf
	29 05 2012 CRAC - Parc de Sacuny - exercice 2011.pdf
	03 07 2012 requalification du parc des Vallières - acquisition de terrains.pdf
	27 11 2012 etude diagnostic ZAE.pdf

Type	Nom
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-21 ENS Montagny.pdf
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-22 ENS Vallée en Barret.pdf
	délibération du 29012013 ENS VeB pont Furon.pdf
	27 03 2012 convention annuelle entre la CCVG et l'association marque collective le Lyonnais Monts et Coteaux - attribution de subvention 2012.pdf
	27 03 2012 ENS Plateau de Montagny - programme d'actions 2012.pdf

Type	Nom
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-18 taux TEOM.pdf
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-17 FPU.pdf
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-16 solidarité 2013.pdf
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-14 approbation CA 2012.pdf
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-13 compensation 2013.pdf

Type	Nom
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-20 bail gendarmerie.pdf
	27 11 2012 renouvellement bail gendarmerie.pdf
	27 11 2012 BMO convention ERDF.pdf
	23 10 2012 BMO convention GRDF.pdf
	n°201281 BMO convention GRDF.pdf

Type	Nom
	03 07 2012 aire d'accureil des gens du voyage de passage : participation à l'animation socio-culturelle.pdf
	03 07 2012 aire d'accueil des gens du voyage de passage : participation aux frais de scolarité.pdf
	03 07 2012 Marché de travaux de l'aire d'accueil des grands passages de sgens du voyage - avenants n°1 aux lots n°1 et 2.pdf
	25 09 2012 Aire de grand passage des gens du voyage à Montagny : adoption du règlement intérieur et de la convention de stationnement temporaire - extension de la régie - aménagements des tarifs applicables aux usagers.pdf
	20110628 participation CUCS AAGV.pdf

Type	Nom
	délibérationdu 26/03/2013 n° 2013-28 PTZ.pdf
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-27 logements privés conventionnés.pdf
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-26 logement social Vourles.pdf
	délibération 2013-08 subvention logement social.pdf
	délibération 2013-10 logements conventionnés.pdf

Type	Nom
	29 05 2012 Avis de la CCVG sur la fusion SOL/ACCOLADE.pdf
	28062011 avis SDCI.pdf

Type	Nom
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-23 subvention marque collective.pdf
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-24 convention et subvention OTIVG.pdf
	délibération du 26/03/2013 n° 2013-25 convention et subvention ADTL.pdf
	délibération 2013-07 classement une etoile OTIVG.pdf
	27 03 2012 convention d'objectifs entre la CCVG et l'OTIVG - attribution de subvention 2012.pdf

Type	Nom
	27 03 2012 Autorisation de signer une commande de travaux du programme de voirie 2012.pdf
	27 03 2012 conventions de mise à disposition des ST municipaux au profit de la CCVG pour l'année 2012.pdf
	27 03 2012 remise de voirie Chaponost.pdf
	24 04 2012 Dissimilation des réseaux - Brignais - chemin de la Fonderie - convention Sigerly.pdf
	24 04 2012 Marché de travaux et de fournitures, installation et maintenance d'un sanitaire public, sur le territoire de Montagny.pdf

Type	Nom
	délibération du 29012013 acquisition parcelle Aw115.pdf
	délibération 29012013 protection sociale complémentaire.pdf
	24 04 2012 contrat assurance personnel.pdf
	24 04 2012 Recrutement d'un cadre B (service comptabilité).pdf
	29 05 2012 remplacement Mr Kirklar .pdf

Type	Nom
	Convention surveillance GARON_2011 déf.pdf
	Présentation projet centre aquatique

Type	Nom
	Plaquette vente directe des produits du terroir.pdf

Type	Nom
	Entreprises installées à la pépinière Janvier 2012.pdf
	Fiches stages SOLEN.pdf

Type	Nom
	Pistes d'animations pédagogiques 2011-2012.pdf
	ACM Pistes d'animations 2011-2012.pdf
	Carte de bruit routier.pdf
	Vallée en Barret Synthèse de l_étude de caractère.pdf
	Vallée en Barret Etude_de_caractère_finalisée.pdf

Type	Nom
	Présentation PTZ +
	Programme de visites de logements exemplaires en 2012.pdf
	PLAQUETTE Conseils et aides pour le logement.pdf
	PLAQUETTE Construction de logements sociaux.pdf
	PLH Programme d'actions.pdf

Type	Nom
	2013-01-30 - CR CS VEB.pdf Accès privé
	2013 01 16_CR_CS_VEB.pdf Accès privé
	2013 01 29_réuEDD.pdf Accès privé
	2012.09.19_CR_CS_VEB.pdf Accès privé
	2012.07.17_CR_comm_AMGT_ESP_ENVT.pdf Accès privé

Type	Nom
	CR10 Commission Centre Aquatique du 04 10 11.pdf Accès privé
	CR09 Commission Centre Aquatique du 06 09 2011.pdf Accès privé
	CR Commission Centre Aquatique 2011 07 12.pdf Accès privé
	CR07 Commission Centre Aquatique du 07 06 11 version2_1.pdf Accès privé
	CR07 Commission Centre Aquatique du 07 06 11 version2.pdf Accès privé

Type	Nom
	CR réunion présentation projet Fête de l'agriculture 12 mars 2013.pdf Accès privé
	Projet budget com tourisme 2013.pdf Accès privé
	CR Commission Communication et Tourisme 2013_01_17 janvier 2013.pdf Accès privé
	CR Commission Communication et Tourisme 2012_10_25 octobre 2012.pdf Accès privé
	CR Commission Communication et Tourisme 2012_10_17 octobre 2012.pdf Accès privé

Type	Nom
	COPIL 3 Artisanat_Stratégie.pdf Accès privé
	COPIL 2 Artisanat_DIAGNOSTIC.pdf Accès privé

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Type	Nom
	2013_03_11_CR_GTPLH.pdf Accès privé
	2013_2_19_CR_GTPLH.pdf Accès privé
	2013_1_29_CR_GTPLH.pdf Accès privé
	2012_09_11_CR_GTPLH.pdf Accès privé
	2012_6_27_CR_GTPLH.pdf Accès privé

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Type	Nom
	GT transports 12 10 2011.pdf Accès privé
	comite suivi AAGV 13-09-2011.pdf Accès privé
	TA_Note_CCVG.pdf Accès privé
	2011_9_12_GTPLH.pdf Accès privé

Type	Nom
	annexes bureau 15052013.pdf Accès privé
	CR Bureau 15052013.pdf Accès privé
	CR Bureau du 03042013.pdf Accès privé
	CR Bureau 13032013.pdf Accès privé
	CR Bureau 06022013.pdf Accès privé

Type	Nom
	CR Bureau 12092012.pdf Accès privé
	CR Bureau 14032012.pdf Accès privé
	CR Bureau 05122012.pdf Accès privé
	CR Bureau 14112012.pdf Accès privé
	CR Bureau 16 05 2012.pdf Accès privé

Type	Nom
	CR Bureau 07122011.pdf Accès privé
	CR Bureau 16112011.pdf Accès privé
	CR Bureau 12102011.pdf Accès privé
	CR Bureau 21092011.pdf Accès privé
	compte rendu 14092011.pdf Accès privé

Type	Nom
	CR Bureau 2010 12 08.pdf Accès privé
	CR Bureau 2010 11 17.pdf Accès privé
	CR Bureau 2010 10 13.pdf Accès privé
	CR Bureau 2010 09 15.pdf Accès privé
	CR Bureau 2010 09 01.pdf Accès privé

Type	Nom
	publicité étude opportunité et faisabilité opération exemplaire.pdf
	Aménagement des locaux de Sacuny.pdf
	Marchés publics 2012.pdf
	Marchés publics attribués en 2011.pdf
	Marchés publics 2010 publiés.pdf

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Type	Nom
	2012.06.13_Brignais.ppt Accès privé
	CERF_Atelier7_DevCommercial.pdf Accès privé
	foire aux questions.doc Accès privé
	CR Brignais.doc Accès privé
	CR Chaponost.doc Accès privé