Etude de circulation, déplacement et stationnement
Date limite de remise des offres : le 13/11/2026 à 12h00 au plus tard
Face au développement du bourg et à l’évolution des pratiques de mobilité, la commune souhaite mener une étude globale de circulation, de déplacement et de stationnement afin de :
- Disposer d’un diagnostic objectif et partagé du fonctionnement actuel des déplacements ;
- Identifier les dysfonctionnements et conflits d’usage ;
- Définir des orientations et préconisations opérationnelles à court, moyen et long terme.
L’étude est composée en phases comme suit :
Phase 1 : Diagnostic du territoire
Phase 2 : Scénarii et préconisations pré-opérationnelles
Phase 3 : Proposition finale
Les précisions sont indiquées au CCTP.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d’exécution des prestations.
Pour les prestations forfaitaires, il est exécuté à compter de la notification du marché par phase. La phase suivante s’exécutant à compter de la validation sans réserve de la phase précédente.
Pour les prestations à prix unitaires, si le pouvoir adjudicateur le juge nécessaire, ce dernier pourra émettre des bons de commandes sur la base du BPU, précédés, le cas échéant d’un devis qui devra être validé par la Ville.
Lieu(x) d’exécution : Commune de Millery (69390)
Montant maximum : 70 000 euros HT
Durée : L’accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et s’achèvera à l’acceptation sans réserve de l’ensemble des prestations. La durée prévisionnelle d’exécution du contrat est de 6 mois hors temps de validation du comité technique et du comité de pilotage
Dossier complet de consultation des entreprises (DCE) disponible sur www.marches-publics.info
Renseignements : www.marches-publics.info
