Fourniture et la pose de ventilateurs dans les classes des écoles Fournion et Cartier – Ville de Brignais
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte
L’accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande.
Montant minimum : 50 000 euros HT – Montant maximum : 85 000 euros HT.

Durée : L’accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 7/7/2026. Date prévisionnelle de commencement des prestations : 7/04/2026.
Visite obligatoire sur site prévue.
Date de remise des offres : le 27/02/2026 à 12h00 au plus tard
Dossier complet de de consultation des entreprises disponible sur www.marches-publics.info
Renseignements : www.marches-publics.info