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Recueil des décisions du Président

Conformément à l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020, visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de Covid-19, les décisions du président de la CCVG sont publiées sur cette page.

Les décisions 2021

DateObjetDocument (PDF)
06/01Voirie : attribution du marché accord-cadre en groupement de commande d’entretien de voirieDécision 01-2021
07/01Bâtiment : approbation de l’avenant n° 3 du lot 1 du marché d’extension et réhabilitation de la gendarmerieDécision 02-2021
02/03Voirie : attribution du marché accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la pose d’éléments de signalisationDécision 03-2021

Les décisions 2020

DateObjetDocument (PDF)
06/04Validation de l’avenant 1 du lot 4 du marché de travaux de voirie 2019
Vourles : aménagement de la rue Louis Querbes – Espaces verts
Objet : Fixation prix définitifs / Augmentation du montant de 3 899,00 € HT
Décision 2020-26
07/04PLH – Subvention parc privé – Monsieur et Madame X.Décision 2020-27
08/04PLH – Subvention parc privé – Monsieur X. et Mme Y.Décision 2020-28
08/04PLH – Subvention parc privé – Monsieur X.Décision 2020-29
08/04PLH – Subvention parc privé – Madame Y.Décision 2020-30
09/04PLH – Subvention parc privé – Madame Y.Décision 2020-31
09/04PLH – Subvention parc privé – Monsieur X.Décision 2020-32
09/04PLH – Subvention parc public – ALLIADE – Hameau de l’OrmeDécision 2020-33
09/04PLH – Subvention parc public – ALLIADE – Cœur Brignais – 31 rue du Général de GaulleDécision 2020-34
07/04Adhésion AURA PEPSDécision 2020-35
17/04Convention avec GRDF pour l’alimentation en gaz de la rue Lésignano à ChaponostDécision 2020-36
16/04PLH – Subvention parc public – 3F IMMOBILIERE RHÔNE-ALPES – 4 rue Favre Garin à ChaponostDécision 2020-37
17/04PLH – Subvention parc privé – Monsieur et Madame X.Décision 2020-38
14/05Voirie – Approbation de l’avenant 1 pour lot 2 Espaces verts des travaux du Chemin de la Plaine à VourlesDécision 2020-40
14/05Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour analyse d’impacts de la crise sanitaire sur l’exploitation du centre aquatique AquagaronDécision 2020-41
27/05Accompagner l’agriculture de la vallée du Garon pour faire face aux enjeux environnementaux  – subvention à l’association ArthropologiaDécision 2020-42
27/05Accompagner l’agriculture de la vallée du Garon pour faire face aux enjeux environnementaux  – subvention au CENDécision 2020-43
27/05Accompagner l’agriculture de la vallée du Garon pour faire face aux enjeux environnementaux  – subvention à la LPO du RhôneDécision 2020-44
27/05Gestion et préservation de l’ENS de la vallée en Barret – mission de surveillance confiée à l’ONFDécision 2020-45
27/05Gestion et préservation de l’ENS de la vallée en Barret – subvention au CENDécision 2020-46
09/06Gestion et préservation de l’ENS de la vallée en Barret – Convention avec le Département du RhôneDécision 2020-50
09/06Gestion et préservation de l’ENS de la vallée en Barret – contribution de la Copamo aux actions 2020Décision 2020-51
10/06Voirie – Approbation de l’avenant 1 pour lot 2 Espaces verts des travaux du Chemin de la Plaine à VourlesDécision 2020-49
08/06Bâtiment : Approbation de l’avenant 2 du lot 7 du marché d’extension et réhabilitation de la gendarmerieDécision 2020-47
08/06Passerelle pour l’emploi – Subvention 2020Décision 2020-48
26/06Gestion des aires d’accueil des gens du voyage Brignais et Montagny – Avenant de prolongationDécision 2020-53
10/07Voirie : Attribution du marché de travaux de l’avenue Devienne à Chaponost (section Perraud – Moulin les Metz)Décision 2020-55
24/08Voirie : Attribution du marché de travaux de la rue Lésignano à Chaponost (phase intermédiaire)Décision 2020-56
20/11Voirie : Approbation de l’avenant 1 pour le lot 3 du marché du quartier de la Gare à BrignaisDécision 2020-60
02/12Voirie : Approbation de l’avenant 1 pour le marché Lésignano à ChaponostDécision 2020-61
14/12Voirie : Attribution du marché d’aménagement piétons et cycles RD386 à MontagnyDécision 2020-62
15/12Voirie : Approbation de l’avenant 1 du lot 1 du marché d’aménagement de voirie du quartier de la Gare à BrignaisDécision 2020-63
15/12Bâtiment : Approbation de l’avenant 3 du lot 12 du marché de réhabilitation et extension de la GendarmerieDécision 2020-64
17/12Renouvellement de la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre de la DSP du centre aquatique l’AquagaronDécision 2020-65
18/12Décision d’emprunt auprès de l’Agence France LocaleDécision 2020-66